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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 septembre 1998 relatif au contrôle de l'aptitude pédagogique des instituteurs stagiaires recrutés en application du décret no 98-501 du 22 juin 1998 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement d'instituteurs)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 septembre 1998 relatif au contrôle de l'aptitude pédagogique des instituteurs stagiaires recrutés en application du décret no 98-501 du 22 juin 1998 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement d'instituteurs)


Les instituteurs stagiaires qui bénéficient d'un bilan positif établi dans les conditions prévues à l'article 1er ci-dessus sont titularisés par arrêté du recteur de l'académie au 1er échelon du corps des instituteurs à compter de la rentrée scolaire suivante.