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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juin 1998 fixant la liste des titres ou diplômes prévue par le décret no 98-268 du 3 avril 1998 portant statut particulier du corps des techniciens de l'industrie et des mines, dispensant leurs titulaires d'une partie de la scolarité prévue à l'article 6)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juin 1998 fixant la liste des titres ou diplômes prévue par le décret no 98-268 du 3 avril 1998 portant statut particulier du corps des techniciens de l'industrie et des mines, dispensant leurs titulaires d'une partie de la scolarité prévue à l'article 6)


La liste des diplômes prévue à l'article 6-I (4e alinéa) du décret du 3 avril 1998 susvisé est établie comme suit :

1° Les diplômes de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur :

Les diplômes d'études universitaires générales (DEUG), mention Sciences (sciences des structures et de la matière et sciences de la nature et de la vie) ;

Les diplômes d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) suivants :

DEUST de chimie ;

DEUST d'électronique ;

DEUST d'électronique micro-informatique ;

DEUST de génie mécanique ;

DEUST d'initiation aux biotechnologies ;

DEUST Matériaux ;

DEUST Métiers de l'eau ;

DEUST d'optique, électronique et communication ;

DEUST de technicien de l'environnement ;

DEUST de vibrations, acoustique, signal ;

2° Les diplômes des instituts universitaires de technologie, les brevets de techniciens supérieurs et les diplômes d'études universitaires professionnalisées dans les spécialités suivantes :

Biologie appliquée (DUT [option Génie de l'environnement]) ;

Chimie (DUT [option Chimie et sciences des matériaux]) ;

Constructions métalliques ;

Electrotechnique ;

Génie électrique et informatique industrielle (DUT [option Electronique, automatismes et systèmes ; DEUP [options Electronique et automatisation, Productique et informatique industrielle, Micro-informatique et micro-électronique, Systèmes de télécommunications et réseaux informatiques) ;

Génie de l'environnement ;

Génie mécanique et productique ;

Génie des télécommunications et réseaux ;

Génie thermique et énergie ;

Géologie appliquée ;

Informatique ;

Mesures physiques ;

Métiers de l'eau ;

Sciences et génie des matériaux ;

3° Les titres et diplômes homologués au niveau III et au-dessus selon la procédure définie par le décret du 8 janvier 1992 susvisé, dans les disciplines listées aux 1° et 2° ;

4° Les titres et diplômes nationaux ou formations conduisant à un diplôme national de niveau supérieur à ceux énumérés ci-dessus, dans une discipline scientifique ou technique définie aux 1° et 2° ;

5° Les titres et diplômes ou formations reconnus par l'Etat de niveau supérieur à ceux énumérés ci-dessus, dans une discipline scientifique ou technique définie aux 1° et 2° ;

6° Les diplômes délivrés dans un des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen et dont l'assimilation avec l'un des titres ou diplômes prévus ci-dessus aura été reconnue par la commission instituée en application des dispositions du décret du 30 août 1994 susvisé.