Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 octobre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES ET A LA SCOLARITE DES ELEVES)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 octobre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES ET A LA SCOLARITE DES ELEVES)
Le conseil d'instruction comprend :
- le commandant de l'Ecole nationale des travaux maritimes, président ;
- un ingénieur général du service des travaux immobiliers et maritimes ;
- trois ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.