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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-1061 du 25 septembre 1992 modifiant les tableaux figurant en annexe au décret no 85-619 du 14 juin 1985 modifié relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des fonctionnaires du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-1061 du 25 septembre 1992 modifiant les tableaux figurant en annexe au décret no 85-619 du 14 juin 1985 modifié relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des fonctionnaires du ministère de la culture)


Les tableaux annexés au décret du 14 juin 1985 modifié susvisé sont remplacés par le tableau figurant en annexe du présent décret.