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Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur)

Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur)


Les dispositions du décret n° 48-734 du 27 avril 1948 susvisé sont abrogées en tant qu'elles concernent les conservateurs de musées d'histoire naturelle de province et les directeurs de jardins zoologiques et botaniques, vivariums et aquariums, de 1re et 2e catégorie.