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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1259 du 17 décembre 1991 créant une indemnité de responsabilité an faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de professeur chef de travaux)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1259 du 17 décembre 1991 créant une indemnité de responsabilité an faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de professeur chef de travaux)


L'indemnité de responsabilité est payée trimestriellement.