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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 91-1086 du 18 octobre 1991 modifiant le décret no 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 91-1086 du 18 octobre 1991 modifiant le décret no 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

a modifié les dispositions suivantes