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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET 56-585 DU 12-06-1956 ET RELATIF AUX PREPARATIONS ET AUX JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LE CORPS ET GRADES DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET 56-585 DU 12-06-1956 ET RELATIF AUX PREPARATIONS ET AUX JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LE CORPS ET GRADES DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE)


Pour l'application des dispositions du titre II du décret du 12 juin 1956 susvisé, les préparations aux concours internes et aux examens professionnels d'accès aux corps et grades d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité sont classées conformément au tableau I annexé au présent arrêté.