Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-891 du 1er octobre 1990 modifiant le décret no 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur)
a modifié les dispositions suivantes