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Article 17-5 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du
05/01/2002
au
01/01/2026
(Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)
Données brutes
Article 17-5 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du
05/01/2002
au
01/01/2026
(Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)
Les professeurs des écoles stagiaires sont soumis aux dispositions des articles 11, 12 et 13 ci-dessus.