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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)

Il est créé un corps des professeurs des écoles qui est classé dans la catégorie A prévue à l'article 29 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée.


Ce corps comprend une classe normale divisée en onze échelons et une hors-classe divisée en sept échelons.


Le nombre des emplois de professeur des écoles hors classe ne peut excéder 15 % de l'effectif budgétaire des professeurs des écoles de classe normale.