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Article 28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/01/2002 au 09/02/2006 (Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale)

1° Les professeurs agrégés de classe normale sont classés lors de leur titularisation dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
1er échelon	1er échelon	Ancienneté acquise.
2e échelon	1er échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 3 mois.
3e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 9 mois.
4e échelon	1er échelon	2/5 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 3 mois.
5e échelon	2e échelon	3/7 de l'ancienneté acquise.
6e échelon :
- avant 2 ans 6 mois	2e échelon	3/10 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois.
- après 2 ans 6 mois	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise au-delà de 2 ans 6 mois.
7e échelon	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois.
8e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
9e échelon	5e échelon	9/20 de l'ancienneté acquise.
10e échelon	6e échelon	9/22 de l'ancienneté acquise.
11e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.

2° Les personnels de direction de 1re classe, sont classés, lors de leur titularisation dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
1er échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
2e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois.
3e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.
4e échelon	1er échelon	3/8 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois.
5e échelon	2e échelon	5/8 de l'ancienneté acquise.
6e échelon :
- avant 1 an	2e échelon	Ancienneté acquise majorée de 1 an 3 mois.
- après 1 an	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise au-delà de 1 an.
7e échelon	3e échelon	7/8 de l'ancienneté acquise majorés de 6 mois.
8e échelon	4e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
9e échelon	5e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
10e échelon	6e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
11e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.

3° Les professeurs des universités de 2e classe, les maîtres de conférences, les maîtres-assistants de 1re classe, les professeurs agrégés hors classe, les professeurs de chaire supérieure, les personnels de direction hors classe, et les inspecteurs de l'éducation nationale sont classés, lors de leur titularisation, à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui dont ils bénéficiaient dans leur corps d'origine.

Dans la limite de la durée exigée par les dispositions statutaires régissant leur nouveau corps pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur précédent grade lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui résulterait d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation.

Les candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes conditions et limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation audit échelon.