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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-610 du 9 juillet 1990 relatif à l'attribution de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif à certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des invalides)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-610 du 9 juillet 1990 relatif à l'attribution de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif à certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des invalides)


Sont abrogées toutes dispositions antérieures ayant le même objet que le présent décret.