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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
19/06/1990
au
09/12/1993
(Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)
Données brutes
Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
19/06/1990
au
09/12/1993
(Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)
Les conditions de nomination et d'exercice des enseignants et des chercheurs sont fixées par arrêté.