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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 89-746 du 17 octobre 1989 relatif au statut d'emploi du directeur scientifique de la Bibliothèque nationale)

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Le fonctionnaire occupant l'emploi de directeur scientifique de la Bibliothèque nationale peut se voir retirer cet emploi dans l'intérêt du service.