Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 relatif au statut des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d’arts et métiers et à diverses dispositions statutaires applicables aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école)
Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 relatif au statut des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d’arts et métiers et à diverses dispositions statutaires applicables aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école)
L'avancement d'échelon des professeurs de classe normale de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers prend effet du jour où ils remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous.
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: ECHELONS : GRAND CHOIX :
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: du : :
:------------:--------------:
: 1er au 2e : 1 an :
: 2e au 3e : 1 an :
: 3e au 4e : 1 an :
: 4e au 5e : 2 ans :
: 5e au 6e : 2 ans 6 mois :
: 6e au 7e : 2 ans 6 mois :
: 7e au 8e : 2 ans 6 mois :
: 8e au 9e : 2 ans 6 mois :
: 9e au 10e : 2 ans 6 mois :
: 10e au 11e : 2 ans 6 mois :
: :
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: ECHELONS : CHOIX :
:---------------------------:
: du : :
:------------:--------------:
: 1er au 2e : 1 an :
: 2e au 3e : 1 an 6 mois :
: 3e au 4e : 1 an 6 mois :
: 4e au 5e : 2 ans 6 mois :
: 5e au 6e : 3 ans :
: 6e au 7e : 3 ans :
: 7e au 8e : 3 ans :
: 8e au 9e : 3 ans 6 mois :
: 9e au 10e : 3 ans 6 mois :
: 10e au 11e : 3 ans 6 mois :
: :
:---------------------------:
: ECHELONS : ANCIENNETE :
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: du : :
:------------:--------------:
: 1er au 2e : 1 an :
: 2e au 3e : 1 an 6 mois :
: 3e au 4e : 1 an 6 mois :
: 4e au 5e : 2 ans 6 mois :
: 5e au 6e : 3 ans 6 mois :
: 6e au 7e : 3 ans 6 mois :
: 7e au 8e : 3 ans 6 mois :
: 8e au 9e : 4 ans :
: 9e au 10e : 4 ans 6 mois :
: 10e au 11e : 4 ans 6 mois :
: :
Le ministre établit pour chaque année universitaire :
a) Une liste des professeurs de classe normale de toutes les disciplines atteignant entre le 1er octobre et le 30 septembre suivant [*période de référence*] l'ancienneté d'échelon requise pour être promus au grand choix. Les promotions sont prononcées après avis de la commission administrative paritaire nationale dans la limite de 30 p. 100 [*pourcentage*] de l'effectif des professeurs inscrits sur cette liste ;
b) Une liste des professeurs de classe normale de toutes les disciplines atteignant entre le 1er octobre et le 30 septembre suivant l'ancienneté d'échelon requise pour être promus au choix. Les promotions sont prononcées après avis de la commission administrative paritaire nationale dans la limite des cinq septièmes [*proportion*] de l'effectif des professeurs inscrits sur cette liste.
Les professeurs de classe normale qui ne bénéficient pas d'une promotion au grand choix ou au choix sont promus lorsqu'ils justifient de la durée de services prévue pour l'avancement à l'ancienneté.