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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET D'EMPLOI DE VACATAIRES POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET D'EMPLOI DE VACATAIRES POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR)


Le décret du 6 octobre 1982 susvisé est abrogé à l'exception des articles 7 et 19.