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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/10/1977
au
10/04/2010
(Décret n°78-117 du 27 janvier 1978 ECOLES NATIONALES VETERINAIRES)
Données brutes
Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/10/1977
au
10/04/2010
(Décret n°78-117 du 27 janvier 1978 ECOLES NATIONALES VETERINAIRES)
Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret.