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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-117 du 27 janvier 1978 ECOLES NATIONALES VETERINAIRES)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-117 du 27 janvier 1978 ECOLES NATIONALES VETERINAIRES)


Chacune des écoles nationales vétérinaires est placée sous l'autorité d'un directeur et comporte :

Un conseil d'administration et une commission permanente du conseil d'administration de l'établissement ;

Un conseil de l'enseignement et de la pédagogie ;

Un conseil des enseignants.

Chaque école peut décider la création d'un conseil intérieur et d'un ou de plusieurs conseils scientifiques dans les conditions définies à l'article 10 ci-dessous.