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Article 2468 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 2468 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Il peut l'être même après que le tiers détenteur a reconnu l'obligation ou subi condamnation en cette qualité seulement : le délaissement n'empêche pas que jusqu'à la vente forcée, le tiers détenteur ne puisse reprendre l'immeuble en payant toute la dette et les frais.