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Article 2392 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 2392 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Les droits du créancier antichrésiste s'éteignent notamment :

1° Par l'extinction de l'obligation principale ;

2° Par la restitution anticipée de l'immeuble à son propriétaire.