Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)
A titre transitoire, l'ensemble des établissements ayant, avant la parution du présent texte, mis en oeuvre, de leur propre initiative, des formations conduisant à des diplômes d'établissement dénommés masters, peuvent maintenir leur dispositif jusqu'au 31 août 2003.