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Article 2353 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/07/2008
au
01/01/2023
(Code civil)
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Article 2353 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/07/2008
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(Code civil)
La réalisation du gage est soumise, quelle que soit la qualité du débiteur, aux règles prévues aux articles 2346 à 2348.