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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires)


Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté et de son annexe, qui seront publiés au Journal officiel de la République française.