Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1992 relatif aux voies d'orientation dans l'enseignement agricole)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1992 relatif aux voies d'orientation dans l'enseignement agricole)
Les secteurs professionnels qui peuvent être pris en compte, pour les propositions et les décisions d'orientation, font l'objet d'une annexe au présent arrêté.