Article ANNEXE II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 janvier 1992 relatif aux modalités d'élection des membres du Conseil national des universités)
Article ANNEXE II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 janvier 1992 relatif aux modalités d'élection des membres du Conseil national des universités)
Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
Section n° : Collège :
Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête).
NOM DE FAMILLE
NOM MARITAL
PRÉNOM«br/>
E'>TABLISSEMENT
Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe II A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats.)
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
N° de réception :
Date de réception :