Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1989 PORTANT CREATION D'UN CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT-RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1989 PORTANT CREATION D'UN CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT-RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Les membres du conseil de l'enseignement-recherche peuvent se faire remplacer de la manière suivante :
- les membres de droit ou nommés peuvent se faire représenter ;
- les membres élus peuvent se faire suppléer ; les membres suppléants sont élus dans les mêmes conditions que les membres titulaires.
Le règlement intérieur de l'institut précise les modalités des élections.