Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1989 PORTANT CREATION D'UN CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT-RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1989 PORTANT CREATION D'UN CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT-RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Le conseil de l'enseignement-recherche est composé [*composition*] :
1. De huit membres de droit :
- le directeur de l'institut, président ;
- le directeur de l'enseignement supérieur technique ;
- le directeur scientifique de l'institut ;
- le directeur de l'école d'ingénieurs de l'institut ;
- le directeur de l'école de gestion de l'institut ;
- le directeur du Centre national d'études des télécommunications ;
- le directeur scientifique de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications ;
- le directeur scientifique de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.
2. Du responsable de chacun des départements d'enseignement-recherche.
3. Du responsable de chacun des groupes de recherche.
4. Des personnalités extérieures à l'institut, nommées pour une durée de deux ans par le directeur de l'institut en fonction de leurs compétences dans le domaine d'étude correspondant, à raison de deux au moins par groupe de recherche de l'institut.
5. D'un représentant des personnels enseignants.
6. D'un représentant des personnels scientifiques et techniques.
7. De deux représentants des élèves chercheurs.
8. D'un des représentants des élèves de troisième année au comité de l'enseignement de l'institut.
9. D'un des représentants des anciens élèves au comité de l'enseignement de l'institut.
10. En outre, le conseil d'enseignement-recherche peut s'adjoindre avec voix consultative toute personne dont l'avis lui paraîtrait nécessaire.
Constitué en jury d'admission, le conseil d'enseignement-recherche comprend les membres de droit, les responsables des départements d'enseignement-recherche et les personnalités extérieures.