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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/10/1988
au
20/07/1991
(Arrêté du 21 juin 1988 PORTANT FIXATION DU MONTANT DES ALLOCATIONS DE RECHERCHE)
Données brutes
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/10/1988
au
20/07/1991
(Arrêté du 21 juin 1988 PORTANT FIXATION DU MONTANT DES ALLOCATIONS DE RECHERCHE)
L'arrêté du 15 janvier 1988 portant fixation du montant des allocations de recherche est abrogé.