Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1988 RELATIF A LA COMPOSITION,AUX ATTRIBUTIONS ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1988 RELATIF A LA COMPOSITION,AUX ATTRIBUTIONS ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT))
Le comité de l'enseignement de l'Institut national des télécommunications est composé [*composition*] :
1. De membres de droit :
- le directeur de l'institut, président ;
- le directeur de la section technique des télécommunications (école d'ingénieurs) ;
- le directeur de la section Gestion des télécommunications (école de gestion) ;
- un représentant de la direction générale des télécommunications ;
- le directeur du Centre national d'études des télécommunications ;
- un représentant de la direction de l'enseignement supérieur technique.
2. De huit membres du corps enseignant permanent.
3. De huit représentants des élèves :
- deux élèves de première année (technique : un ; gestion : un) ;
- deux élèves de deuxième année (technique : un ; gestion : un) ;
- deux élèves civils de troisième année (technique : un ; gestion : un) ;
- deux élèves fonctionnaires de troisième année (technique : un ; gestion : un).
4. De deux représentants des anciens élèves.
5. En outre, le comité d'enseignement peut s'adjoindre avec voix consultative toute personne dont l'avis lui paraîtrait nécessaire.
Constitué en jury d'admission, le comité de l'enseignement comprend les six membres de droit visés au 1 et les huit membres du corps enseignant permanent visés au 2.