Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 avril 1988 RELATIF AUX SECTIONS DE LYCEE DU CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE CACHAN)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 avril 1988 RELATIF AUX SECTIONS DE LYCEE DU CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE CACHAN)
La constitution d'équipes pédagogiques et de conseils des professeurs au sein des sections, la mise en place et le fonctionnement des conseils de classes s'établissent en conformité aux articles 32 et 33 du décret du 31 janvier 1986 susvisé.