Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 avril 1988 RELATIF AUX SECTIONS DE LYCEE DU CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE CACHAN)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 avril 1988 RELATIF AUX SECTIONS DE LYCEE DU CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE CACHAN)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sections de lycée du Centre national d'enseignement technique de Cachan, créé par le décret n° 62-1137 du 29 septembre 1962, modifié par le décret n° 87-506 du 8 juillet 1987 susvisé.