Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN SCIENCES)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN SCIENCES)
Les disciplines scientifiques concernées par le présent arrêté sont définies par référence aux sections des groupes V à XIII et à la section 74 du groupe XIV du Conseil national des universités prévues par les arrêtés du 19 février 1987 susvisés.
La liste des disciplines dans lesquelles les établissements autorisés souhaitent délivrer le titre de docteur habilité en sciences est soumise au ministre chargé de l'enseignement supérieur qui l'arrête.