Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN LETTRES ET SCIENCES HUMAINES)
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN LETTRES ET SCIENCES HUMAINES)
Sous réserve des dispositions de l'article 10 ci-dessus, l'arrêté du 5 juillet 1984 relatif à l'habilitation à diriger des recherches est abrogé.