Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN LETTRES ET SCIENCES HUMAINES)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN LETTRES ET SCIENCES HUMAINES)
Les disciplines de lettres et sciences humaines concernées par le présent arrêté sont définies par référence aux sections des groupes 3 et 4 et aux sections 70 à 73 du groupe 14 du Conseil national des universités prévues par l'arrêté du 19 février 1987 susvisé.
La liste des disciplines dans lesquelles les établissements autorisés souhaitent délivrer le titre de docteur habilité en lettres et sciences humaines est arrêtée par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.