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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mai 1995 portant missions, organisation et fonctionnement de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement du ministère de l'éducation nationale)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mai 1995 portant missions, organisation et fonctionnement de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement du ministère de l'éducation nationale)


Une commission pédagogique est placée auprès du directeur de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement du ministère de l'éducation nationale.

Présidée par le directeur, réunie au moins trois fois par an, elle est consultée sur le fonctionnement et la vie de l'école.

Elle comprend :

1° Un membre du conseil d'orientation et de suivi ;

2° Deux représentants des personnels en fonctions à l'école ;

3° Deux représentants des stagiaires qui suivent à l'école des formations au moins égales à quinze semaines ;

4° Un chargé de mission représentant l'école en académie ;

5° Les deux directeurs adjoints.

Le directeur procède, chaque année, au renouvellement des membres désignés aux 1°, 2°, 3° et 4°.