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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)

Le diplôme du baccalauréat technologique est libellé conformément au modèle annexé au présent arrêté.