Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 mars 1992 relatif aux modalités de fonctionnement du Conseil national des universités)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 mars 1992 relatif aux modalités de fonctionnement du Conseil national des universités)
Le présent arrêté fixe les modalités de fonctionnement des groupes, des sections, des commissions de groupe et des commissions de section du Conseil national des universités.