Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
Conformément aux dispositions des articles L. 335-5, L. 335-6 et L. 613-3 à L. 613-5 du code de l'éducation susvisé, des dispenses de certains enseignements peuvent être accordées en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue.