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Article 2091 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)

Article 2091 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)


Tout ce qui est statué au présent chapitre ne préjudicie point aux droits que des tiers pourraient avoir sur le fonds de l'immeuble remis à titre d'antichrèse.

Si le créancier, muni à ce titre, a d'ailleurs, sur le fonds, des privilèges ou hypothèques légalement établis et conservés, il les exerce à son ordre et comme tout autre créancier.