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Article 2090 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/03/1804
au
24/03/2006
(Code civil)
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Article 2090 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/03/1804
au
24/03/2006
(Code civil)
Les dispositions des articles 2077 et 2083 s'appliquent à l'antichrèse comme au gage.