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Article 2080 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)

Article 2080 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)


Le créancier répond, selon les règles établies au titre Des contrats ou des obligations conventionnelles en général, de la perte ou détérioration du gage qui serait survenue par sa négligence.

De son côté, le débiteur doit tenir compte au créancier des dépenses utiles et nécessaires que celui-ci a faites pour la conservation du gage.