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Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/08/2006
au
01/09/2016
(Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale)
Données brutes
Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/08/2006
au
01/09/2016
(Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale)
L'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales est abrogé.