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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/1978
au
25/06/2006
(Décret n°78-119 du 2 février 1978 INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Données brutes
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/1978
au
25/06/2006
(Décret n°78-119 du 2 février 1978 INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Les professeurs contractuels de l'INSEP sont classés en 1er, 2e ou 3e catégorie.