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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports)


Le diplôme du brevet professionnel est délivré :

a) Soit par la voie d'unités capitalisables ;

b) Soit par la validation d'acquis professionnels ;

c) Soit par un examen composé d'épreuves ponctuelles.

Ces modalités peuvent être cumulées.