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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2001-274 du 30 mars 2001 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2001-274 du 30 mars 2001 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)


Le décret n° 75-393 du 16 mai 1975 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat est abrogé.