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Article 1806 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/03/1804
au
06/08/2014
(Code civil)
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Article 1806 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/03/1804
au
06/08/2014
(Code civil)
Le preneur doit les soins d'un bon père de famille à la conservation du cheptel.