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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2000-1105 du 14 novembre 2000 modifiant le décret n° 97-356 du 17 avril 1997 modifié portant création de l’Établissement public du campus de Jussieu)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2000-1105 du 14 novembre 2000 modifiant le décret n° 97-356 du 17 avril 1997 modifié portant création de l’Établissement public du campus de Jussieu)


L'annexe mentionnée à l'article 2 du décret du 17 avril 1997 susvisé est remplacée par l'annexe au présent décret (1).

(1) Cette annexe peut être consultée au ministère chargé de l'enseignement supérieur.