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Article 21 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique)

Article 21 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique)


A compter de la session de 1991, les dispositions des articles 2 et 3 du décret n° 68-1008 du 20 novembre 1968 sont abrogées.