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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 95-729 du 10 mai 1995 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 95-729 du 10 mai 1995 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr)


Après avis du jury de diplôme, les élèves non diplômés sont, par décision du chef d'état-major de l'armée de terre :

- soit autorisés à poursuivre leur carrière avec le titre d'ancien élève de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;

- soit, à titre exceptionnel, admis à redoubler.